Deux circulaires ministérielles détaillent les nouvelles règles régissant l’encadrement des événements sportifs. L’objectif visé, écrivent les ministres, est de « simplifier la réglementation existante en...
À quelques jours du coup d’envoi de la Coupe du Monde de football en Russie, bien des communes se préparent à la retransmission des...
La première Fête du Sport se tiendra sur trois jours, du 21 au 23 septembre 2018. L’idée est de prendre modèle sur la Fête...
Deux arrêtés du 24 novembre 2017 précisent le contenu du dossier que doit déposer l’organisateur d’une manifestation sportive. Le premier (paru au JO du 29...
Natation : La circulaire n°2017-127 publiée au Bulletin officiel de l'Education nationale le 12 octobre – abrogeant la précédente circulaire du 7 juillet 2011- redéfinit...
Un décret n°2017-1279 du 9 août 2017, publié au Journal officiel du 13 août 2017, simplifie les procédures pour l’organisation des manifestations sportives sur...
Un fichier des éducateurs des activités physiques et sportives, est désormais accessible sur un portail internet public. Ce dernier se compose d'une base de...
Une publication du Ministère des Sports présente les différents outils juridiques qui peuvent être mobilisés pour pérenniser l'accès aux espaces, sites et itinéraires relatifs...
Conseil et Accompagnement réalisé par COGITIME,
spécialiste Sites Internet, E-commerce, Progiciels.