Universités des Maires 7 9 2020

Retrouver les power point présentés lors des Universités des Maires lundi 7 septembre 2020 à la Filature de l'Isle à Périgueux Responsabilité civile et pénale...

FINANCEMENT DE LA FORMATION DES ÉLUS LOCAUX

INFO FORMATION DES ÉLUS LOCAUX Faisant suite à plusieurs questionnements d’élus quant au financement de la formation des élus locaux, nous tenons à vous...

RÉUNIONS PRÉSENTATION NOUVEAUX MAIRES 2020

Veuillez trouver ci-dessous les diaporamas présentés  lors des réunions aux nouveaux maires 2020 L'UNION DES MAIRES DE LA DORDOGNE LE CONSEIL MUNICIPAL  

NOTE FISCALITÉ ÉLUS

Vous trouverez une note s'appliquant à toutes les indemnités de fonction perçues par les élus communaux et intercommunaux en cliquant sur le lien suivant...

Continuité des fonctions exécutives locales – Ordonnance du 8 avril 2020

Ordonnance n° 2020-413 du 8 avril 2020 visant à assurer la continuité de l’exercice des fonctions exécutives locales

CORONAVIRUS-NOTE SUR L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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RÉFORME DE LA TAXE D’HABITATION

RÉFORME DE LA TAXE D'HABITATION - MÉCANISME DE COMPENSATION

INDEMNITÉS DE FONCTION DES MAIRES ET ADJOINTS

Indemnités

Loi Engagement et proximité : ce que les maires doivent retenir

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Agendas d’accessibilité programmée : les « modalités de modification » précisées par décrets

Les Agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP) ont fait l’objet de deux décrets au Journal officiel. Le premier égrène les « modalités de modification » d’un...