Accueil > Juridique > Page 30

Juridique

Valeur probante des pièces justificatives et des documents comptables dématérialisés

FINANCES, Juridique

Dotation de compensation des EPCI : les modalités de répartition précisées

FINANCES, Juridique

Documents d’urbanisme : une circulaire fixe le montant du concours particulier pour 2017

Juridique, URBANISME

Déploiement COMEDEC – participation financière de l’Etat

ETAT CIVIL, Juridique

Changement de prénom et modification de la mention du sexe à l’état civil

ETAT CIVIL, Juridique

PACS – les modalités concrètes de transfert des dossiers aux communes

ETAT CIVIL, Juridique

Organisation du scrutin aux législatives : rappel des règles

ELECTIONS, Juridique

Documents d’aménagement des forêts communales

ENVIRONNEMENT, Juridique

Implantation des installations radioélectriques

Juridique, TIC

Gens du voyage - occupation illégale

GENS DU VOYAGE, Juridique

1...293031...37Page 30 sur 37

Dernières actualités

Les dernières actualités

JOURNÉE DU FONCIER - Les propriétés des personnes publiques

Non classé

JOURNÉE DU FONCIER - Les propriétés des personnes publiques

LES UNIVERSITÉS DE MI-MANDAT DES MAIRES DE LA DORDOGNE

Non classé

LES UNIVERSITÉS DE MI-MANDAT DES MAIRES DE LA DORDOGNE

Rencontre Préfet de Région et Présidents des AD de Maires

ADMINISTRATION

Rencontre Préfet de Région et Présidents des AD de Maires

Union des Maires de Dordogne – UDM24

LʼUnion départementale des Maires est une association au service des élus, administrée par les élus; créée le 29 mai 1962 qui regroupe les 505 communes de Dordogne et leurs maires.

© Union des Maires de Dordogne - UDM 24 Site réalisé par Cogitime